Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÂTOMAT
MAGRO Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1336914
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/12/1995

Présentation de la marque PÂTOMAT

Déposée le 3 décembre 1985 par MAGRO Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PÂTOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAGRO Jean-Paul, domicilié(e) 11, rue d'Orléans 44000 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTENEAU. - France.

La marque PÂTOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÂTOMAT est expirée depuis le 3 décembre 1995.

MAGRO Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : COOK , PÂTOLARD , MISTER COOK RESTAURANT , PAPAT'SHOW , PA.PAT'SHOW


MAGRO Jean-Paul - 11, rue d'Orléans 44000 NANTES. - France


FONTENEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Plats cuisinés.Méthodes de préparation, conservation et distribution de ces plats.Restauration et en particulier restauration rapide caractérisée par un système particulier d'organisation du service, par le choix et les méthodes de préparation, conservation et distribution des plats.Ventes à emporter de plats préparés. Approvisionnement de restaurants en marchandises, plats cuisinés ou non cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.